Arrêtés Départementaux»
Arrêté interdisant la circulation sur la RD 436 commune de Septmoncel (Comments Off)
Considérant qu’il importe, pour la sécurité des usagers de la route, de mettre en place une déviation sur la RD 436 commune de SEPTMONCEL, à l’occasion des travaux de protection de falaises, réfection de chaussée et glissières de sécurité ;
Arrêtés Municipaux»
Arrêté interdisant temporairement le stationnement des véhicules sur le parking du Pont de Lisle (0)
Considérant que pour faciliter les travaux de renforcement de fondations entrepris pour le compte de RTE sur la ligne 400kV Génissiat – Mambelin, Spie fondations doit intervenir sur le pylône n°90 situé sur la commune de Chaumont (39200) et envisage d’utiliser le parking du Pont de Lisle situé au PK25 de la D436 comme Drop ...
Arrêtés Préfectoraux»
Arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage dans le département du Jura (0)
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral en date du 13 mars 2012 réglementant les bruits de voisinage dans le département du Jura et abrogeant l’arrêté préfectoral du 24 janvier 1991.
Cérémonies»
Photos cérémonie du 11 novembre 2010 (Comments Off)
Conseil Municipal»
Compte rendu du Conseil municipal du 27 avril 2012 (0)
Veuillez trouver ci-joint le compte rendu du Conseil municipal du vendredi 27 avril 2012. PV du 27.04.2012
Convocations»
Convocation et Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal du 04/06/2010 (Comments Off)
Veuillez trouver ci-joint l’Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 4 juin 2010 à 20h30 à la mairie de Villard-Saint-Sauveur.
Délibérations»
Délibération du tarif de l’eau et de l’assainissement pour 2011 (Comments Off)
Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil municipal concernant la revalorisation des tarifs de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2011.
Enquêtes Publiques»
Parc Naturel du Haut-Jura (Comments Off)
Enquête publique relative à la Révision de la Charte (horizon 2022) Qu’est-ce qu’une enquête publique ?
Etat civil»
Habilitation dans le domaine funéraire (Comments Off)
Veuillez trouver ci-joint la liste des opérateurs funéraires et des chambres funéraires habilités dans le département du Jura, mise à jour à la date du 1er mars 2011.
Haut-Jura Saint-Claude»
Procès verbal du Conseil Communautaire du 2 mai 2012 (0)
Veuillez trouver ci-joint le Procès Verbal de la réunion du Conseil Communautaire Haut-Jura Saint-Claude du mercredi 2 mai 2012. PV du 2 mai 12
Infos»
Bilan de la qualité de l’eau distribuée en 2011 à Villard-Saint-Sauveur (0)
Veuillez trouver ci-joint le bilan de la qualité de l’eau distribuée en 2011 sur les réseaux de la commune de Villard-Saint-Sauveur ainsi que la note d’information 2011 destinés à votre intension.
Non classé»
Arrêté interdisant les représentations du cirque ZAVATTA le dimanche 11 avril 2010 (Comments Off)
Suite à une nouvelle fuite de gaz, le cirque ZAVATTA est dans l’obligation de stopper toutes représentations à compter du dimanche 11 avril 2010 à 12h00.
Publications»
Journal de la commune – Janvier 2010 (Comments Off)
Vous pouvez retrouver en ligne le journal de la commune retraçant l’année 2009 en quelques lignes et photos. Bonne lecture.
Sictom»
Avis du Sictom du Haut-Jura (Comments Off)
Les bacs gris et bleus seront collectés pour la dernière fois le mardi 8 novembre 2011.
Sydom»
SYDOM – campagne d’affichage « Si bennes et bacs avaient la parole, ils vous diraient… » (Comments Off)
Avis du Sydom du Jura : C’est aujourd’hui une nouvelle campagne d’affichage « Si bennes et bacs avaient la parole, ils vous diraient… » rappelle un rôle essentiel de bien trier ses déchets (recyclables, textiles, biodégradables,…) et de les faire collecter dans des conditions correctes (pas de dépôt aux pieds des bacs ou des conteneurs).
Journal de la commune – Janvier 2012
TIPI pour régler votre redevance eau par carte bancaire
Démarche en ligne – inscription sur la liste électorale + recensement citoyen
Application ANDROID
Service d’alerte et d’information
DICRIM : Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs