Le site d'information de la Mairie

Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans la commune (0)

Article 1 – Dispositions Générales Aucun bruit ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la santé de l’homme et/ou à la tranquillité du voisinage, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle à ...

Arrêtés Départementaux»

Arrêté interdisant la circulation sur la RD 436 commune de Septmoncel (Comments Off)

Considérant qu’il importe, pour la sécurité des usagers de la route, de mettre en place une déviation sur la RD 436 commune de SEPTMONCEL, à l’occasion des travaux de protection de falaises, réfection de chaussée et glissières de sécurité ;

Arrêtés Municipaux»

Arrêté interdisant temporairement le stationnement des véhicules sur le parking du Pont de Lisle (0)

Considérant que pour faciliter les travaux de renforcement de fondations entrepris pour le compte de RTE sur la ligne 400kV Génissiat – Mambelin, Spie fondations doit intervenir sur le pylône n°90 situé sur la commune de Chaumont (39200) et envisage d’utiliser le parking du Pont de Lisle situé au PK25 de la D436 comme Drop ...

Convocations»

Convocation et Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal du 04/06/2010 (Comments Off)

Veuillez trouver ci-joint l’Ordre du Jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 4 juin 2010 à 20h30 à la mairie de Villard-Saint-Sauveur.

Délibérations»

Délibération du tarif de l’eau et de l’assainissement pour 2011 (Comments Off)

Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil municipal concernant la revalorisation des tarifs de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2011.

Enquêtes Publiques»

Parc Naturel du Haut-Jura (Comments Off)

Enquête publique relative à la Révision de la Charte  (horizon 2022) Qu’est-ce qu’une enquête publique ?

Etat civil»

Habilitation dans le domaine funéraire (Comments Off)

Veuillez trouver ci-joint la liste des opérateurs funéraires et des chambres funéraires habilités dans le département du Jura, mise à jour à la date du 1er mars 2011.

Infos»

Bilan de la qualité de l’eau distribuée en 2011 à Villard-Saint-Sauveur (0)

Veuillez trouver ci-joint le bilan de la qualité de l’eau distribuée en 2011 sur les réseaux de la commune de Villard-Saint-Sauveur ainsi que la note d’information 2011 destinés à votre intension.

Non classé»

Arrêté interdisant les représentations du cirque ZAVATTA le dimanche 11 avril 2010 (Comments Off)

Suite à une nouvelle fuite de gaz, le cirque ZAVATTA est dans l’obligation de stopper toutes représentations à compter du dimanche 11 avril 2010 à 12h00.

Publications»

Journal de la commune – Janvier 2010 (Comments Off)

Journal de la commune

Vous pouvez retrouver en ligne le journal de la commune retraçant l’année 2009 en quelques lignes et photos. Bonne lecture.

Sydom»

SYDOM – campagne d’affichage « Si bennes et bacs avaient la parole, ils vous diraient… » (Comments Off)

affiche déchets organiques

Avis du Sydom du Jura : C’est aujourd’hui une nouvelle campagne d’affichage « Si bennes et bacs avaient la parole, ils vous diraient… » rappelle un rôle essentiel de bien trier ses déchets (recyclables, textiles, biodégradables,…) et de les faire collecter dans des conditions correctes (pas de dépôt aux pieds des bacs ou des conteneurs).